Ordre du jour / procès-verbaux




ORDRES DU JOUR

Les ordres du jour seront publiés avant les séances du conseil municipal. Prenez note que l'ordre du jour peut être modifié lors de la séance du conseil municipal pour laquelle il avait été établi. Il est alors adopté et devient l'ordre du jour officiel de la séance. Ce document a préséance sur le document numérique présenté sur le site.


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PROCÈS-VERBAUX

 

CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2017

 

 Les séances du conseil auront lieu les lundis suivants, 

 à 19 h 30  à la salle du Conseil municipal au 1685, chemin du  Chenal-du-Moine à Sainte-Anne-de-Sorel :  prochaine séance  

    4   décembre  2017


CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2018

 

15 janvier - 5 février - 5 mars - 9 avril - 7 mai - 4 juin

mardi 3 juillet - 27 août- 10 septembre - 1er octobre - 5 novembre- 3 décembre


La version officielle des procès-verbaux détenue au bureau municipal a préséance sur les documents numériques présentés sur le site.

 



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