Ordre du jour / procès-verbaux




Séances du conseil municipal sans public et période de questions


Procédure pour la période de questions - pdf


ORDRES DU JOUR

Les ordres du jour seront publiés avant les séances du conseil municipal. Prenez note que l'ordre du jour peut être modifié lors de la séance du conseil municipal pour laquelle il avait été établi. Il est alors adopté et devient l'ordre du jour officiel de la séance. Ce document a préséance sur le document numérique présenté sur le site.


OJ_20200601 - cliquez ici

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SÉANCES DU CONSEIL EN AUDIO DIFFUSION

Un nouvel arrêté ministériel a été émis le 26 avril et ce dernier a de l'impact pour les séances des conseils municipaux concernant leurs diffusions.

Texte de l'arrêté : que toute réunion, séance ou assemblée qui a lieu en personne, y compris celle d'un organe délibérant, puisse se tenir à l'aide d'un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre eux; lorsque la loi prévoit qu'une séance doit être publique, celle-ci doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres.
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20200504 Séance conseil en audio - cliquez ici




PROCÈS-VERBAUX

 CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2020

 

13 janvier - 3 février - 2 mars -6 avril - 4 mai - 1 juin

 6 juillet - 24 août - mardi 8 septembre - 5 octobre - 2 novembre-  7 décembre


La version officielle des procès-verbaux détenue au bureau municipal a préséance sur les documents numériques présentés sur le site.

Les procès-verbaux sont en ligne suite à leurs approbations par le conseil municipal.



PV_20200406 - cliquez ici

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